Conditions Générales d'Utilisation

Acceptation des conditions

En utilisant le Site et les Services offerts par Cyberlibris ou en cliquant "Je suis d’accord" (avec ce protocole d’accord), vous ("Utilisateur") signalez votre accord par rapport à tous les termes, conditions ou notices contenus ou référencés dans ce document ("Conditions Générales d’Utilisation"). Si vous n’acceptez pas ces Conditions Générales d’Utilisation, veuillez vous abstenir d’utiliser ce Site et évitez de cliquer sur "Je suis d’accord". Cyberlibris se réserve le droit, à notre discrétion, de remettre à jour ou de réviser ces Conditions Générales d’Utilisation. Toute modification de celui-ci sera référencée par un lien affiché sur la page d’accueil de Cyberlibris pendant trente jours à partir de la date à laquelle les nouvelles Conditions Générales d’Utilisation entreront en vigueur. Si vous continuez à recourir à ce Service suite à l’affichage de la notification des nouvelles Conditions Générales d’Utilisation, Cyberlibris estimera que vous aurez accepté celles-ci. Si vous ne consentez pas à une condition quelconque faisant partie des nouvelles Conditions Générales d’Utilisation, votre unique remède consiste à mettre fin à votre utilisation du Site et des Services. Cyberlibris se réserve le droit de mettre fin à l’utilisation du site par l’Utilisateur à n’importe quel moment et y procèdera au cas où l’Utilisateur se serait mis en infraction par rapport aux Conditions Générales d’Utilisation (CGU) de ce site telles que communiquées à l’institution à laquelle vous appartenez.

Autorisation

Cyberlibris vous accorde par la présente une autorisation limitée non exclusive et non transférable à utiliser le Site et les Services en totale conformité aux CGU et selon les autorisations précisées dans les instructions sur le Site. Vous promettez de ne pas faire de déclarations fausses ou frauduleuses lors de votre utilisation ou afin d’accéder au site. Cyberlibris vous accorde une autorisation restreinte, non exclusive et non transférable d’accès et d’utilisation à des fins pédagogiques, d’enseignement et de recherche. Cette autorisation individuelle comprend: (a) Le droit d’afficher de manière électronique les contenus du Site; (b) Le droit de copier ou d’imprimer à partir du Site. Vous ne pouvez pas imprimer ou copier à partir du Site sans appliquer les commandes d’impression et de copiage du Site.

Tout droit de propriété dans le contenu d’un document utilisé par l’intermédiaire de Cyberlibris reste la propriété du détenteur du copyright. Seule la simple partie recopiée et/ou imprimée pourra être utilisée par l’Utilisateur conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et notamment à celles régissant le droit de citation. Cela dit, l’abonné ne pourra pas faire ou distribuer des copies multiples, créer des versions remaniées du document recopié et/ou imprimé ou se livrer à d’autres actions incompatibles avec les principes de protection du droit de la propriété intellectuelle en vigueur.

Vous convenez que vous ne pourrez pas utiliser des scripts informatiques, des programmes ou d’autres techniques de programmation afin de naviguer, de poursuivre des recherches, ou d’une autre manière entrer en interactivité avec ce Site ou les Services. Vous reconnaissez également que vous ne pourrez pas utiliser des techniques de capture et/ou d’impression d’écran. Vous reconnaissez, enfin, que vous ne pourrez pas imprimer en direction d’un programme informatique ou d’un quelconque fichier.

Vous reconnaissez et admettez que tous les contenus et services disponibles sur ce Site sont la propriété de Cyberlibris et de ses bailleurs de licence et de ses fournisseurs et sont protégés par des copyrights, des noms de marque, des brevets, et autres droits de propriété intellectuelle applicables à l’échelle internationale. Tout droit qui ne serait pas expressément accordé par les présentes CGU est réservé à part entière par Cyberlibris, ses bailleurs de licence et ses fournisseurs.

Vous reconnaissez et admettez que la consultation en ligne des ouvrages présents sur ce Site doit s’effectuer selon un rythme raisonnable compatible avec une activité normale de lecture et de recherche. Si l’activité de votre compte venait à présenter un niveau atypique de consultation, avec par exemple la consultation d’un nombre élevé de pages sur un nombre élevé d’ouvrages, à un rythme de lecture et/ou d’impression inhabituels et hors normes, Cyberlibris se réserverait le droit de désactiver votre compte à titre préventif, afin d’éviter un éventuel acte de fraude et/ou de piratage.

Général

Cyberlibris propose son Service "en l’état". Cyberlibris distribue des informations fournies par des tiers et indique des liens Internet et des références recueillis de manière automatique. Donc, vous ne devez pas supposer (1) que tous les éléments identifiés, localisés et obtenus grâce à l’utilisation de Cyberlibris sont exempts de toute erreur, (2) qu’une recherche permettra toujours d’obtenir des résultats précis, fiables, opportuns, corrects, utiles ou complets, ou (3) que votre utilisation du site sera ininterrompue. Cyberlibris se réserve le droit d’ajouter et/ou de soustraire des sources au Service à tout moment sans préavis.

Les renseignements juridiques, médicaux ou sanitaires localisés, identifiés ou obtenus grâce à l’utilisation du Service ne sont fournis qu’à titre d’information et ne sauraient remplacer les conseils avisés d’un professionnel.

Cyberlibris génère des résultats de recherche de manière automatique en provenance à la fois de l’Internet et du contenu émanant de tiers. Toute recherche pourra donner comme retour des références inattendues ou non voulues. Ces références peuvent contenir des éléments offensants ou obscènes ou fournir des liens à des éléments offensants ou obscènes. Etant donné que Cyberlibris ne fait que fournir des liens a – et ne publie pas – du contenu émanant des tiers et disponible de manière généralisée sur la Toile, Cyberlibris n’exerce pas plus de contrôle éditorial que ne le fait une bibliothèque ou une librairie. Toute information, toute opinion, tout conseil, toute déclaration, tout service, toute offre ou tout autre élément ou contenu (dont par exemple – la liste n’est pas limitative – des images, des fichiers sonores, des archives, des bases de données, des fichiers d’application exécutable) ou tout autre élément rendu disponible par des tiers ou par Internet entrent dans le cadre de la responsabilité de leurs auteurs ou éditeurs respectifs et non pas dans le cadre de celle de Cyberlibris.

L’inclusion d’une quelconque référence issue d’Internet ou de contenu émanant d’un tiers dans ce Site ne constitue nullement une approbation ou une certification de cet élément par Cyberlibris. ##Sécurité Vous vous engagez à fournir les plus grands efforts afin de rendre impossible l’accès à notre Site à des tiers par l’intermédiaire de votre nom d’utilisateur (pseudonyme) et votre mot de passe. Ces efforts comprendront (mais ne seront pas limités à) le maintien de la stricte confidentialité de votre pseudonyme et de votre mot de passe.

Vous notifierez immédiatement à Cyberlibris toute perte ou utilisation frauduleuse de vos informations confidentielles.

Vous vous engagez à ne pas tenter de démanteler le Site, à ne pas décompiler, désassembler, traduire ou altérer un code exécutable, des contenus ou des éléments reçus par l’intermédiaire du Site. Vous comprenez que de telles actions sont susceptibles de vous exposer à de graves pénalités judiciaires civiles et criminelles et que Cyberlibris cherchera à faire appliquer de telles pénalités autant que la loi le lui autorise, et ce, dans le but de sauvegarder ses droits ainsi que ceux des éditeurs, des auteurs et d’autres bailleurs de licence.

Conditions d’impression

Cyberlibris permet aux abonnés d'améliorer leur confort d'utilisation en utilisant la fonction d'impression.

Cette fonction ne doit pas être utilisée de façon systématique et vous reconnaissez devoir en faire un usage paisible selon les limites suivantes :

Maximum de 50 pages (ou 20%) par ouvrage et par session.
Maximum de 200 pages tous ouvrages confondus par session.
Maximum de 300 pages toutes sessions confondues et par jour.

Ces limites sont susceptibles d'être révisées à tout moment par Cyberlibris. Pourront être considérées comme atypiques des comportements qui consisteraient à "enchaîner" plusieurs sessions et lancer des impressions systématiques sur un ou plusieurs ouvrages.

Cyberlibris se réserve le droit de désactiver à titre préventif tout compte qui semblerait présenter une activité anormale à cet égard, d'en informer l'abonné et l'institution à laquelle il appartient.

Vous reconnaissez par ailleurs ne pas être autorisé à tenter d'imprimer en direction de programmes informatiques ou d'un quelconque fichier, d'utiliser des imprimantes virtuelles et d'effectuer des copies d'écran.

Note aux utilisateurs québécois : Votre établissement dispose d’une licence de reproduction Copibec. Les étudiants peuvent imprimer une partie de cette œuvre pour un usage personnel uniquement. Les enseignants peuvent imprimer et reproduire une partie de cette œuvre pour un usage en classe. Le partage et la diffusion sont également permis, sous certaines conditions. Pour plus de détails sur les limites et les types d’utilisations permis, veuillez consulter l’espace enseignement du site internet de Copibec

L’exportation

Vous vous engagez à respecter toutes les lois et réglementations applicables en matière de contrôle d’importations et d’exportations dans votre utilisation du site et des éléments et services accessibles grâce à celui-ci. Plus précisément, vous vous engagez à ne pas enfreindre les lois sur l’exportation là où elles existent.

Les sites des tiers

Vous êtes susceptible d’être transféré à des "e-commerçants" ou à d’autres sites de tiers par l’intermédiaire de liens présents sur le Site. Vous êtes vivement invité à lire les conditions de service et de sauvegarde de la confidentialité avant d’utiliser de tels sites, et ce afin de vous informer des termes et des conditions d’utilisation de ces derniers. Ces sites peuvent contenir des informations ou des éléments qui sont illégaux et déraisonnables ou que certaines personnes peuvent estimer inappropriés ou offensants. Ces sites extérieurs ne sont pas sous le contrôle de Cyberlibris, ne sont pas surveillés ou examinés par Cyberlibris. Cyberlibris n’est pas au courant de leur contenu. Vous reconnaissez que Cyberlibris n’est pas responsable de l’exactitude, du respect des droits d’auteur, de la légalité, de la décence ou de n’importe quel autre aspect du contenu accessible par l’intermédiaire de tels sites.

L’inclusion de ce type de lien n’implique pas l’approbation de ces sites par Cyberlibris ou une quelconque association avec leurs opérateurs et n’est insérée qu’en vue de votre confort d’Utilisateur. Vous convenez que Cyberlibris ne saurait en aucune façon être tenu pour responsable de ces sites de tiers et de l’utilisation que vous en faites.

Procédure pour réclamation en cas de violation de droits d’auteur

Si vous êtes persuadé que votre travail a été plagié ou qu’il est accessible sur ce site de façon à constituer une violation des droits d’auteur, vous devez en informer Cyberlibris.

Utilisation des outils d’Intelligence Artificielle

Vous êtes informés par les présentes qu’il est strictement interdit d’utiliser les contenus accessibles via notre Site et nos Services à des fins de formation et d’entraînement d’outils d'Intelligence Artificielle.

Il est également strictement interdit de télécharger en masse les contenus du Site sans autorisation expresse.

NOTICE SPÉCIALE À L’ADRESSE DES UTILISATEURS

Le but de cette notice est de vous fournir l’information suivante:

Cyberlibris est un service assuré par Cyberlibris SA, 6 place de la Madeleine, 75008 Paris, France.
Si vous voulez faire une réclamation concernant Cyberlibris ou êtes désireux d’informations supplémentaires ayant trait à votre utilisation de Cyberlibris, veuillez contacter Cyberlibris par e-mail à l’adresse suivante aide@demarque.com

Absence de garanties

L’utilisation de ce Site implique que vous assumiez tout risque de perte résultant de l’utilisation de ce Site ou de tout élément identifié, localisé ou obtenu grâce à l’utilisation de ce Site.

CYBERLIBRIS, SES FOURNISSEURS ET BAILLEURS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS LA PRÉCISION, L’EXHAUSTIVITÉ OU LA PERTINENCE DES CONTENUS DU SITE. CYBERLIBRIS ET/OU SES BAILLEURS DE LICENCES ET FOURNISSEURS RESPECTIFS NE GARANTISSENT PAS QUE LE CONTENU OBTENU PAR L’INTERMÉDIAIRE DE CE SITE SOIT EXACT, FIABLE OU CORRECT. CYBERLIBRIS ET SES FOURNISSEURS NE GARANTISSENT PAS NON PLUS QUE LE CONTENU OU TOUTE AUTRE INFORMATION ACCESSIBLE PAR L’INTERMÉDIAIRE DE CE SITE SERA EXEMPT DE VIRUS OU D’AUTRES COMPOSANTES NOCIVES. VOTRE UTILISATION DU SITE EST À VOS RISQUES ET PÉRILS. LES CONTENUS DE CE SITE PEUVENT CONTENIR OU FAIRE ALLUSION À DES INFORMATIONS, DES SOCIÉTÉS, DES ORGANISATIONS, DES PRODUITS, DES INDIVIDUS OU DES ÉVÉNEMENTS FICTIFS. IL NE FAUT EN INFÉRER AUCUNE ASSOCIATION OU AMALGAME AVEC UNE SOCIETE, UNE ORGANISATION, UN PRODUIT, UN INDIVIDU OU UN ÉVÉNEMENT RÉEL.

Politique de confidentialité de Cyberlibris

Cyberlibris a élaboré une politique de confidentialité. Elle décrit les pratiques d’obtention et de dissémination d’informations obtenues à partir de son Site. Veuillez consacrer quelques minutes à la lecture de cette politique avant de vous servir du Site ou de nous soumettre des renseignements d’ordre personnel. En utilisant notre Site, vous donnez votre assentiment aux pratiques d’obtention et d’utilisation d’information décrites dans les paragraphes qui suivent. Veuillez noter que nous pouvons modifier ces pratiques de temps à autre. Au cas où Cyberlibris déciderait de procéder à de telles modifications de sa politique de confidentialité, les modifications seront incluses dans le Site et la politique de confidentialité sera remise à jour. Un lien sera affiché sur notre page d’accueil pendant une trentaine de (30) jours après la mise en vigueur de cette politique. Celle-ci s’appliquera à toutes les informations que nous aurons déjà recueillies ainsi qu’aux informations que nous stockerons ou traiterons au fur et à mesure.

Informations que nous recueillons en ligne et comment nous nous en servons

Informations d’identification personnelle

Pour vous permettre d’ouvrir votre Compte, nous recueillons auprès de l’institution à laquelle vous appartenez certains types d’information d’ordre personnel tels que vos nom, adresse et coordonnées électroniques.

Vous n’êtes pas obligé de fournir des renseignements d’ordre personnel afin de faire des recherches sur le Site. Toute information personnelle que vous adresseriez à Cyberlibris sera utilisée à des fins internes et limitées, notamment dans les domaines du service clientèle, du développement, du traitement et du classement de contenus.

Nous ne diffusons pas vos nom, adresse électronique, adresse postale ou toute autre information personnelle d’identification recueillie sur ce Site à des tiers, sauf en vue de traiter vos transactions.

Les adresses électroniques

Nous recueillons des adresses électroniques en tant que fournisseurs de services.

Nous pouvons vous envoyer des courriers électroniques de temps à autre dans le cadre de notre service clients et dans l’optique de notre stratégie marketing. Sauf dans les situations particulières décrites dans les CGU, nous ne divulguons pas votre adresse e-mail à un quelconque tiers sans votre consentement.

Informations regroupées et "click stream"

Nous recueillons des informations agrégées à propos de vous et votre utilisation de nos services. Par exemple, nous pouvons recueillir des informations sur vos itinéraires de navigation sur notre site, sur les mots-clés de vos recherches, sur votre fréquentation du Site, sur les pages vues par vous, sur vos impressions papier, sur le système d’exploitation et le type de navigateur que vous utilisez. En règle générale, de telles informations agrégées ne vous identifieront pas personnellement. Si nous effectuons une corrélation entre des informations agrégées et votre cas spécifique, nous ne le faisons qu’à usage interne et ne divulguons pas de telles informations à un tiers. Nous pouvons recueillir, compiler, stocker, publier, promouvoir, vendre, divulguer ou utiliser toute information agrégée, pourvu toutefois qu’une telle information ne permette pas de vous identifier personnellement.

Cookies

Nous pouvons utiliser des "cookies" sur notre Site ou sur ceux de nos Partenaires.

Les "cookies" sont de petits fichiers de texte qui sont stockés via le navigateur dans l’ordinateur d’un utilisateur. Un cookie en tant que tel n’est ni conçu ni ciblé en vue de lire une quelconque information de votre ordinateur (mis à part le contenu de ce cookie). Il s’agit plutôt d’un identificateur utilisé par le site Web qui l’a au préalable installé sur votre disque dur. Le contenu concret de l’information du cookie peut être récupéré par le même serveur afin d’identifier l’ordinateur et subséquemment pour adapter, surveiller ou réguler l’utilisation du Site à partir des informations stockées dans le cookie ou le serveur d’accueil. Les cookies nous permettent donc d’automatiser les fonctions d’accès à notre Site (par exemple pseudonyme), d’adapter le Site à vos préférences et centres d’intérêt et de personnaliser nos promotions ou actions marketing. En outre, les cookies nous permettent de pister l’utilisation du Site afin de déterminer quelles zones du Site sont utiles ou populaires et de les distinguer de celles qui ne le sont pas. Nous améliorons ainsi régulièrement le Site et les Services qui s’y trouvent.

Vous pouvez soit ajuster votre navigateur Web pour vous prévenir de l’utilisation des cookies, soit refuser tout à fait d’admettre ceux-ci. Sous Windows, pour les utilisateurs d’Internet Explorer, vous pouvez cliquer sur la touche "Démarrer" puis sélectionner le tableau de commande, les options Internet et l’onglet Sécurité. Si vous cliquez sur la touche "Custom", vous pourrez voir les options "cookies". Les utilisateurs de Netscape et de MacOS doivent se servir du navigateur pour sélectionner Fichier, Préférences et ensuite Avancé afin de voir les options "cookies". Veuillez noter que si vous choisissez de ne pas accepter les cookies, certaines parties du Site pourront ne pas fonctionner correctement ou permettre l’accès souhaité.

Services publicitaires et l’élaboration du profil

Outre les cookies que nous utilisons sur le Site, divers services de publicité (par exemple maisons d’éditions) sur notre Site peuvent installer des cookies sur votre disque dur et utiliser ceux-ci afin d’adapter les publicités à votre cas précis en profilant votre utilisation d’un site, voire les publicités que vous sélectionnez. Nous n’autorisons pas ces services à collecter des informations personnelles sur notre Site.

Vous devez savoir qu’un service publicitaire peut avoir la capacité de corréler des informations normalement anonymes des cookies qu’il recueille à partir de notre Site (ou bien les sites de nos Partenaires). Cette corrélation survient dans le cas où vous auriez précédemment fourni des informations personnelles identificatrices (a) directement au service publicitaire ou (b) à un site partageant de telles informations avec le même service publicitaire.

Partenaires

Par la nature même de ses activités, Cyberlibris a noué diverses relations stratégiques avec différents Partenaires. Par exemple, les informations agrégées que nous récoltons nous servent à déterminer comptablement les redevances que nous devons aux maisons d’édition. Nous ne fournissons pas d’informations personnelles à ces Partenaires.

Liens vers d’autres Sites

Un lien de notre Site vers un autre site ne sous-entend pas notre approbation de celui-ci. Nous n’exerçons aucun contrôle sur les sites avec lesquels nous avons des liens et n’assumons aucune responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité. Vous devez donc passer soigneusement en revue tous les termes et conditions qui s’appliquent à un site auquel vous pourriez accéder à partir du nôtre.

Sécurité

Les informations que vous fournissez sur ce Site peuvent être sauvegardées indéfiniment. Nous nous efforçons de stocker et de maintenir les informations personnelles de façon à les protéger contre toute altération ou utilisation abusive.

Nous utilisons des technologies d’encryptage pour protéger notre Site.

Mis à part les informations comptables décrites ci-dessous, les informations que nous stockons ne sont en règle générale pas disponibles par Internet. Les données de votre compte sont protégées par une procédure de connexion et de mot de passe que vous ne devez divulguer à aucun tiers. Si votre mot de passe a été perdu ou que vous n’êtes plus certain de sa confidentialité, vous devez immédiatement nous prévenir. Nous vous en ferons parvenir un nouveau.

Questions, préoccupations ou réclamations

Si vous avez une question quelconque au sujet de notre site, nous vous invitons d’abord à consulter notre rubrique FAQ. Si vous avez encore d’autres questions ou des préoccupations et des griefs à propos du mode d’utilisation de vos informations personnelles, envoyez-nous un e-mail à aide@demarque.com